DESIGN ANTIQUE DU XX SIECLE

Vente et Location

 

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Conditions Générales de Vente et Mentions légales

 

 

Conditions Générales de Vente:


1. Présentation
Le site 5-element.fr présente une sélection de mobilier et d’objets anciens, choisis pour leur qualité, leur singularité et leur intérêt esthétique.
Les pièces proposées sont, par nature, uniques et disponibles en quantité limitée.


2. Nature des biens
Les objets présentés sont anciens ou vintage.
Ils portent les traces de leur histoire : patine, usure, légères irrégularités, qui participent pleinement à leur caractère.
Chaque pièce est décrite avec le plus grand soin. Les photographies, réalisées à partir des objets proposés à la vente, en font partie intégrante.


3. Modalités d’acquisition
Le site ne propose pas d’achat en ligne.
Toute demande d’acquisition s’effectue via prise de contact.
Un échange permet de préciser :

La vente est considérée comme conclue après accord des deux parties et confirmation écrite.


4. Prix
Les prix sont communiqués sur demande.
Ils sont établis en fonction de la pièce, de sa rareté et des conditions de livraison envisagées.
Toute proposition est valable pour une durée limitée.


5. Réservation
Une pièce peut faire l’objet d’une réservation temporaire.
En l’absence de confirmation ou de règlement dans le délai convenu, elle pourra être proposée à un autre acquéreur.


6. Paiement
Le règlement intervient après validation de la vente, par :

La remise ou l’expédition de l’objet intervient après encaissement.


7. Livraison / Retrait
Les modalités de livraison sont définies au cas par cas, avec une attention particulière portée à la nature des objets.
Selon les situations :

Les frais, délais et conditions sont précisés avant confirmation.


8. Réception des œuvres
À réception, il appartient à l’acquéreur de vérifier l’état de l’objet.
Toute anomalie doit être signalée immédiatement auprès du transporteur et confirmée dans un délai de 48 heures.


9. Droit de rétractation
Pour les ventes à distance, un droit de rétractation de 14 jours peut s’appliquer, conformément à la législation.
Les retours s’effectuent :

Toute altération pourra entraîner une minoration ou un refus du remboursement.


10. Responsabilité
Le vendeur ne saurait être tenu responsable :


11. Garantie
Les objets proposés étant anciens, ils ne bénéficient pas de garantie commerciale.
Les garanties légales prévues par le droit français demeurent applicables.


12. Données personnelles
Les informations transmises lors des échanges sont utilisées exclusivement dans le cadre de la relation commerciale.
Elles restent strictement confidentielles.


13. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français.
En cas de différend, une solution amiable sera privilégiée.


14. Médiation
Conformément aux dispositions en vigueur, l’acquéreur peut recourir à un médiateur de la consommation.

 

 

Mentions légales

 

Mentions légales :


1. Éditeur du site
Le site LE 5-ELEMENT est édité par :
LE 5-ELEMENT
Entrepreneur individuel
1 square Paul Blanchet
75012 Paris – France
SIRET : 424 250 124
RCS Paris : 424 250 124
Email : ejourgeaud@gmail.com
Téléphone : 06 60 40 31 44


2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est :
Emmanuel Jourgeaud


3. Hébergement
Le site est hébergé par : OVH


4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (photographies, textes, éléments graphiques, identité visuelle) est la propriété exclusive de LE 5-ELEMENT, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est strictement interdite.


5. Nature des produits
Les objets présentés sont des pièces anciennes ou vintage.
Ils peuvent comporter des traces du temps, inhérentes à leur usage et à leur histoire, ce que l’acquéreur reconnaît.


6. Responsabilité
Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.
Le site ne saurait être tenu responsable de l’usage fait des informations ou des objets présentés.


7. Données personnelles
Les informations éventuellement collectées via les formulaires de contact sont destinées uniquement à répondre aux demandes des utilisateurs.
Elles ne sont ni cédées ni vendues à des tiers.
Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données en contactant :
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9. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.